Mentions Légales

Le présent document énonce les mentions légales régissant l'utilisation du site Internet de l'association Repozen (ci-après dénommé "le Site"). Veuillez lire attentivement ces dispositions avant de naviguer sur le Site.

Informations sur l'association

  • Nom de l'association : Repozen
  • Adresse du siège social : 18, rue Ferrus 75014 Paris
  • Adresse e-mail : [email protected]
  • Numéro d'enregistrement : RNA n°W751269829
  • Responsable de la publication : F. Fardini, président de l'association

Hébergement du Site

  • Nom de l'hébergeur : OVH
  • Adresse de l'hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Numéro de téléphone de l'hébergeur : +33 (0)9 72 10 10 07
  • Adresse e-mail de l'hébergeur : [email protected]

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de repozen ou de ses partenaires.

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Collecte et utilisation des données personnelles

repozen s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles des utilisateurs du Site.

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Cookies

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Liens hypertextes

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L'accès à ces sites tiers se fait sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur.

Limitation de responsabilité

repozen ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects, quels qu'ils soient, résultant de l'utilisation du Site.

Modification des mentions légales

repozen se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, sans préavis. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement ces mentions légales pour se tenir informé des éventuelles modifications.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Mentions relatives aux droits d’auteur

Le contenu et les éléments présents sur le site web ou l'application mobile de repozen, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, les images, les logos, les vidéos, les graphiques et les icônes, sont la propriété exclusive de repozen ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois sur les droits d'auteur en vigueur.

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Repozen utilise des ressources graphiques provenant de sources tierces pour une cohérence visuelle sur tous nos supports de communication, Repozen utilise :

repozen respecte les droits d'auteur d'autrui et demande à ses utilisateurs et partenaires de faire de même.

Si vous estimez que votre travail a été utilisé de manière violant vos droits d'auteur, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected]

Nous prendrons les mesures appropriées pour résoudre le problème dans les meilleurs délais.

Toutes les marques commerciales, marques de service, logos et noms commerciaux utilisés sur le site web ou l'application mobile de repozen sont la propriété de repozen ou de leurs propriétaires respectifs.

Toute utilisation non autorisée de ces marques commerciales est strictement interdite, sauf autorisation expresse de Repozen ou du propriétaire de la marque concernée.

repozen se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes mentions relatives aux droits d'auteur.

L'utilisation non autorisée de tout élément protégé par des droits d'auteur ou de marques commerciales peut constituer une violation des lois sur les droits d'auteur, les marques commerciales et d'autres lois applicables, et peut entraîner des poursuites judiciaires.

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repozen est une marque déposée appartenant à repozen. Toutes les références à repozen sur le site web ou l'application mobile de repozen sont effectuées en tant que marque déposée et sont soumises à la protection des lois sur les marques déposées en vigueur.

L'utilisation de la marque repozen, y compris le logo de repozen, sans autorisation préalable écrite de repozen est strictement interdite

Aucun droit ou licence n'est accordé aux utilisateurs ou aux tiers en ce qui concerne l'utilisation de la marque repozen, sauf autorisation expresse écrite de repozen.

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Contactez-nous

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Fait à Paris, le 14/07/2023.